A quel usage les patrons de couture ATELIER SCÄMMIT sont-ils réservés ?
Nos patrons sont réservés à un usage INDIVIDUEL, PERSONNEL et PRIVE. Vous pouvez donc coudre les modèles pour vous ou vos proches mais sans lien commercial.
Il est donc en particulier interdit:
- de transférer à un tiers le produit acheté, qu’il soit sur un support numérique ou papier,
- de l'utiliser à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable (voir plus bas).
Plus de détails dans nos condition générales de vente ou CGV à consulter ici.
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Ai-je le droit de revendre en seconde main mes patrons ATELIER SCÄMMIT ?
Dans un cadre strictement privé, la revente en seconde main des patrons achetés au format pochette uniquement est tolérée.
En revanche, la revente des patrons achetés au format PDF est strictement interdite sous quelque forme que ce soit (fichiers imprimés ou numériques).
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Ai-je le droit d'utiliser les patrons ATELIER SCÄMMIT pour donner des cours de couture ?
L'utilisation de nos patrons est autorisée en atelier couture à condition que CHAQUE ELEVE possède son propre patron (pochette ou PDF acheté au préalable).
Il est donc interdit de fournir des copies du modèle ou de le faire circuler parmi les élèves.
En revanche, le/la professeur peut bénéficier d'une remise en réalisant un achat groupé. Pour en connaître les détails, contactez-nous via le formulaire de contact.
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Ai-je le droit de vendre mes créations faites à partir des patrons de couture ATELIER SCÄMMIT ?
Oui, la vente de modèles cousus à partir de nos patrons est autorisée à condition:
- de rester artisanale donc en petite série (maximum 15-20 pièces par an),
- de ne pas sous-traiter la production,
- de faire figurer le nom de la marque Atelier Scämmit à chaque vente,
- d'avoir obtenu une autorisation écrite préalable à toute vente. Pour cela, merci de nous écrire via le formulaire de contact avec une présentation complète de votre projet.
L'utilisation de nos patrons pour un projet de plus grosse envergure reste strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
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Merci pour tout le respect dont vous ferez preuve envers mon travail et celui de mon équipe ❤️